Qu'est-ce qu'une banque fiduciaire ?
Au sens courant et historique, la monnaie fiduciaire désigne les billets et les pièces, c'est-à-dire la monnaie dont la valeur ne repose pas sur un métal précieux qu'elle contiendrait, mais sur la seule confiance qu'on lui accorde. Le mot vient du latin fiducia, la confiance. Un billet de banque ne vaut rien par lui-même, c'est un morceau de papier, mais chacun l'accepte parce qu'il a confiance dans le fait que les autres l'accepteront aussi et que l'émetteur, la banque centrale, en garantit le cours.
Une banque fiduciaire, dans cette acception, serait une banque en lien avec la gestion, l'émission ou le traitement de cette monnaie physique. C'est un sens technique, surtout employé dans le vocabulaire des banques centrales et du transport de fonds, où l'on parle des activités fiduciaires pour désigner tout ce qui touche à la circulation des espèces.
Mais il existe un second sens, plus proche, qui vient du monde anglo-saxon. En droit anglais et américain, une fiduciary relationship, une relation fiduciaire, désigne un rapport où une personne, le fiduciaire, détient et gère des biens ou des pouvoirs dans l'intérêt d'une autre, à qui ces biens reviennent réellement. Le fiduciaire n'est pas propriétaire au sens plein, il détient pour le compte d'autrui et se trouve tenu d'une obligation de loyauté renforcée. C'est le mécanisme du trust, cette institution qui n'a pas d'équivalent exact en droit français. Une banque agissant comme fiduciaire, dans ce sens, gère des avoirs qui ne lui appartiennent pas, au bénéfice d'un tiers, avec un devoir de fidélité particulier.
Le droit français connaît depuis 2007 une transposition partielle de cette idée, la fiducie, introduite aux articles 2011 et suivants du Code civil. Elle permet à une personne, le constituant, de transférer des biens à un fiduciaire, souvent une banque ou un établissement financier, qui les administre au profit d'un bénéficiaire, à charge de les restituer au terme convenu. Le fiduciaire devient titulaire des biens, mais dans un patrimoine séparé et affecté à la mission, sans pouvoir les confondre avec les siens.
Ce second sens rejoint d'ailleurs des questions sur la nature de la détention et la distinction entre celui qui détient et celui à qui la chose revient. Il y a une parenté conceptuelle entre la relation fiduciaire et certaines réflexions sur la persona et la détention pour le compte d'autrui, la logique étant la même, une chose est tenue par l'un mais appartient réellement à l'autre.
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